Mentions légales

Concernant l’exploitation du site internet
Le site Internet univers-du-scooter.com est la propriété de la société l’Univers du 2 roues SARL.

Le site univers-du-scooter.com est hébergé par:
OVH
19, place Françoise Dorin
75017 Paris

Dénomination sociale

Le site Internet https://univers-du-scooter.com/ est un service de :

La société : l’Univers du 2 roues SARL

Siren : 490039203
située 60 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, France
adresse URL du site : https://univers-du-scooter.com/
e-mail : luniversduscooters@orange.fr
numéro de téléphone : 01 48 04 05 64
Le site Internet de l’Univers du 2 roues commercialise les produits suivants : Scooters et motos thermiques et électriques.

Concernant les droits d’auteur et droit de reproduction

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tout le contenu du présent sur le site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’Univers du 2 roues SARL  à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’Univers du 2 roues SARL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

LITIGES :

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.